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"Chaque science, chaque étude, a son jargon inintelligible, qui semble n'être inventé que pour en défendre les approches". Voltaire. 

Ainsi que nous y a incité Voltaire, nous avons mis en ligne un lexique juridique et fiscal afin de permettre à notre clientèle ou à nos contacts de bénéficier d'un outil permettant d'appréhender le vocabulaire juridique et fiscal. A cette fin, nous nous sommes efforcés d'éviter de donner trop de détails, source d'erreurs, en privilégiant l'information à caractère général. Toutefois, nous recommandons aux non professionnels du droit et de la fiscalité de s'entourer des services d'un professionnel pour l'utilisation de ces mots dans tout document à caractère officiel, compte tenu notamment de l'évolution quotidienne en matière législative et jurisprudentielle. Nous nous efforçons de mettre à jour le lexique régulièrement, sans pouvoir en garantir la fréquence et l'étendue.


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Contrat de travail


Contrat* par lequel une personne s'engage à travailler pour le compte et sous la direction d'une autre moyennant rémunération. Il se caractérise par trois éléments :

- une prestation de travail (intellectuelle, manuelle ou artistique) ;

- une rémunération versée en argent ou en nature calculée au temps passé, aux pièces produites par le travailleur ou à la commission ;

- une subordination juridique.

 

Voir aussi dans nos actualités :

 

Validité d'un engagement de cession de titres à prix minoré en cas de licenciement


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