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Le blog de l’étude

Cette rubrique est destinée à informer notre clientèle ou nos contacts, d'évolutions législatives ou jurisprudentielles significatives et de questions concrètes d'ordre professionnel, patrimonial ou personnel, qui peuvent être résolues grâce à l'intervention d'un notaire, afin de contribuer à une meilleure utilisation du droit et de la fiscalité, qui doivent être perçus comme des outils au service d'un objectif et non comme une source de contraintes ou d'économies à travers la fiscalité.

Publié le Lundi 03/08/2015

Domaine : Droit des affaires Date : 2015 Nombre de mots : 2095 Résumé : Cette brève démontre que le secrétariat juridique de sociétés de capitaux représente un travail important pour le dirigeant d'entreprise pour décrire l'ensemble des informations opérationnelles qui doivent être rappelées dans le cadre ...

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Tags : Sociétés Secrétariat juridique Gestion du risque Groupe de sociétés


Publié le Lundi 03/08/2015

Domaine : Droit des affaires Date: 2015 Nombre de mots : 1216 Résumé : Cette étude a pour objet d'attirer l'attention des donateurs qui projettent de donner des titres d'une holding animatrice dans le cadre d'un pacte Dutreil car sans animation effective de l'ensemble des filiales, la donation ne sera pas éligible au régime ...

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Tags : Succession/Donation Transmission d'entreprise Cession de titres sociaux Groupe de sociétés Gestion du risque


Publié le Mercredi 06/05/2015

Domaine : Droit des affairesDate : 2014Nombre de mots : 1852Résumé : Cette étude a pour but de présenter le rôle du notaire dans les ventes aux enchères de titres de sociétés non cotées>>> Lire l'étude  ...

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Tags : Vente aux enchères Cession de titres sociaux Sociétés


Publié le Vendredi 08/11/2013

Cette étude a pour objet de démontrer les utilisations pratiques possibles de la fiducie et ses avantages.     I - Définition   La fiducie est l’opération par laquelle un ou plusieurs constituants transfèrent des biens, des droits ou des sûretés, ou un ensemble de biens, de droits ou de sûretés, présents ou ...

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Tags : Externalisation immobilière Capital-investissement Fiducie-sûreté Immobilier Investissement Financement Optimisation fiscale


Publié le Mercredi 14/08/2013

Si vous souhaitez recevoir ce mémoire (95 pages, à jour au 15 novembre 2012) dans son intégralité et à titre gracieux, merci d’utiliser le formulaire de contact. L’étude vous sera adressée en retour.   La rentabilité offerte en contrepartie des placements dans les PME non cotées (sur 10 ans, le taux de rendement interne ...

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Tags : Capital-investissement Effet de levier Entreprise Financement Optimisation fiscale Titres financiers Transmission d'entreprise Investissement


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L'expertise pluridisciplinaire de la Selarl Bruno Bedaride notaire à Paris couvre les domaines de compétence suivant : droit des affaires, contrats de droit international, conseil juridique et fiscal, secrétariat juridique, conseil en gestion et transmission de patrimoine, droit immobilier d'entreprise, family office, mécénat culturel.Nous accompagnons plus particulièrement les PME/PMI et leurs dirigeants.