francais

english


Le blog de l’étude

Cette rubrique est destinée à informer notre clientèle ou nos contacts, d'évolutions législatives ou jurisprudentielles significatives et de questions concrètes d'ordre professionnel, patrimonial ou personnel, qui peuvent être résolues grâce à l'intervention d'un notaire, afin de contribuer à une meilleure utilisation du droit et de la fiscalité, qui doivent être perçus comme des outils au service d'un objectif et non comme une source de contraintes ou d'économies à travers la fiscalité.

Publié le Vendredi 08/11/2013

Cette étude a pour objet de démontrer les utilisations pratiques possibles de la fiducie et ses avantages.     I - Définition   La fiducie est l’opération par laquelle un ou plusieurs constituants transfèrent des biens, des droits ou des sûretés, ou un ensemble de biens, de droits ou de sûretés, présents ou ...

>>  Lire la suite

Commentaire (0)
Tags : Externalisation immobilière Capital-investissement Fiducie-sûreté Immobilier Investissement Financement Optimisation fiscale


Publié le Mercredi 14/08/2013

Si vous souhaitez recevoir ce mémoire (95 pages, à jour au 15 novembre 2012) dans son intégralité et à titre gracieux, merci d’utiliser le formulaire de contact. L’étude vous sera adressée en retour.   La rentabilité offerte en contrepartie des placements dans les PME non cotées (sur 10 ans, le taux de rendement interne ...

>>  Lire la suite

Commentaire (0)
Tags : Capital-investissement Effet de levier Entreprise Financement Optimisation fiscale Titres financiers Transmission d'entreprise Investissement


Publié le Jeudi 30/05/2013

>> Lire l'étude en totalité Voir nos articles à propos du mariage, PACS et/ou concubinage ("Création d'un site internet "Couples en Europe"" en date du 08/02/2013, "Mutabilité automatique du régime matrimonial des époux mariés sans contrat après le 1er septembre 1992, en cas de changement de domicile" en date du 06/06/2012, ...

>>  Lire la suite

Commentaire (0)
Tags : Mariage/PACS Couple international Divorce


Publié le Mercredi 22/05/2013

Aujourd’hui la notion d’aléa a tendance à être oubliée. Elle demeure pourtant et nous expose à des situations imprévues (invalidité, faillite, séparation, décès, …) sources de risque patrimonial, qu’il aurait été possible d’anticiper.   C’est dans cet état d’esprit ...

>>  Lire la suite

Commentaire (0)
Tags : Couple international Fiscalité du patrimoine Mariage/PACS Optimisation fiscale Patrimoine Transmission de patrimoine


Publié le Lundi 18/02/2013

Téléchargez le tableau au format PDF...

>>  Lire la suite

Commentaire (0)
Tags : Fiscalité du patrimoine Holding


Accueil - Home      Mentions légales     Lexique     Plan du site     Contact     
L'expertise pluridisciplinaire de la Selarl Bruno Bedaride notaire à Paris couvre les domaines de compétence suivant : droit des affaires, contrats de droit international, conseil juridique et fiscal, secrétariat juridique, conseil en gestion et transmission de patrimoine, droit immobilier d'entreprise, family office, mécénat culturel.Nous accompagnons plus particulièrement les PME/PMI et leurs dirigeants.