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Le blog de l’étude

Cette rubrique est destinée à informer notre clientèle ou nos contacts, d'évolutions législatives ou jurisprudentielles significatives et de questions concrètes d'ordre professionnel, patrimonial ou personnel, qui peuvent être résolues grâce à l'intervention d'un notaire, afin de contribuer à une meilleure utilisation du droit et de la fiscalité, qui doivent être perçus comme des outils au service d'un objectif et non comme une source de contraintes ou d'économies à travers la fiscalité.

Publié le Mardi 01/01/2008

Intérêt de l’acte authentique notarié dans les transmissions d’entreprises. (Agorabiz 2008, Article n°32 : voir l'article)...

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Tags : Cession d'entreprise Titre exécutoire


Publié le Mardi 01/01/2008

Domaine : ImmobilierDate : janvier 2008Nombre de mots : 1248 Résumé : Précisions sur le champ d’application de l’hypothèque rechargeable et examen des modalités de fonctionnement propres à son régime institué depuis l’ordonnance numéro 2002-346 du 23 mars 2006....

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Tags : Financement


Publié le Mardi 01/01/2008

Domaine : Fiscalité et immobilierDate : 2008Nombre de mots : 2334 Résumé : Exposé des conditions dans lesquelles une opération peut bénéficier de la TVA immobilière et étude de cas particuliers de construction de terrains par un particulier pour l'édification d'immeubles à usage d'habitation, par une commune ou ...

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Tags : Fiscalité immobilière


Publié le Mardi 01/01/2008

Domaine : Patrimoine et entrepriseDate : 2008Nombre de mots : 292 Résumé : Expose la méthode de calcul d’un usufruit temporaire....

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Tags : Gestion et transmission de patrimoine


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