Formations et publications

Formations :

Conférences organisées par l'Etude :

Séminaire du 29 mars 2008 sur l’évolution de la structure d’exercice de la profession de notaire, devant l'assemblée générale du Syndicat National des Notaires de France (SNN) et divers ateliers de travail sur le même thème en province dans le courant de l'année 2009.

Séminaire d'octobre 2003 devant l'association des banques hypothécaires allemandes à Berlin sur la présentation des financements immobiliers en France. Conférence devant les banques allemandes en partenariat avec M° Thomas Führlbeck du cabinet GGV.

Publications :

Nous attirons l'attention des lecteurs que les articles publiés ci-après et téléchargeables n'ont pas été mis à jour depuis leur publication et qu'en conséquence, ils sont susceptibles de ne pas être en conformité avec les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles.

 
Le caractère exécutoire de l'acte notarié en droits interne et européen (Droit & patrimoine, oct. 2008 : téléchargez l'article)

Intérêt de l’acte authentique notarié dans les transmissions d’entreprises
(Agorabiz 2008, Article n°32 : voir l'article)

Comment organiser un audit en cas de transmission d’entreprises à titre onéreux
(Agorabiz 2006, Article n°34 : voir l'article)

Reprendre le fonds de commerce ou la société qui l’exploite ?
(Agorabiz, Article n°17 : voir l'article)

La sur holding dans les LBO (Droit & patrimoine, oct. 2006 : téléchargez l'article)

Garantie de rentabilité locative (Droit & patrimoine, déc. 2004 : téléchargez l'article)

Crédit immobilier et loi sur le démarchage (Droit & patrimoine, sept. 2004)

Les contrats d’assurance-vie requalifiés en donation (Rubrique «Droit» des ECHOS du 19 octobre 2000)

Le régime du retrait des actes administratifs revu par le législateur et le Conseil d’Etat (Rubrique «Droit» des ECHOS du 17 avril 2002)

Transactions immobilières : impact de la réduction des droits de mutation ( Rubrique «Droit» des ECHOS du 7 septembre 1998)

Quand les domaines vitivinicoles séduisent les investisseurs privés (Les ECHOS du 05/11/1999: téléchargez l'article)

Location de bureaux commerciaux des professions libérales (Rubrique «Droit» des ECHOS du 6 avril 1998)