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Le blog de l’étude

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Plus-values de cession d'oeuvres d'art : attention aux répercussions dans le calcul du plafonnement de l'ISF

Publie le Mardi 04/11/2014

Bien que la détention des oeuvres d'art ne soit pas passible de l'ISF, les plus-values de cession d'oeuvres d'art sont prises en compte dans le plafonnement de l'ISF.

Lors de la cession d'une oeuvre d'art, le vendeur dispose d'une option concernant la taxation de la plus-value : érgie de droit commun (taxation au taux marginal de l'impôt sur le revenu, mais prenant en compte l'abattement pour durée de détention) ou la taxation à un taux forfaitaire (taux plus faible mais absence de prise en compte de la durée de détention).

Dans un article publié en octobre 2014 dans la revue Droit et Patrimoine, l'office expose les conséquences de le choix en faveur de l'un ou de l'autre de ces régimes, sur le plafonnement de l'ISF.

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