Le blog de l’étude
Cette rubrique est destinée à informer notre clientèle ou nos contacts, d'évolutions législatives ou jurisprudentielles significatives et de questions concrètes d'ordre professionnel, patrimonial ou personnel, qui peuvent être résolues grâce à l'intervention d'un notaire, afin de contribuer à une meilleure utilisation du droit et de la fiscalité, qui doivent être perçus comme des outils au service d'un objectif et non comme une source de contraintes ou d'économies à travers la fiscalité.
Pourquoi et comment un couple doit organiser une planification patrimoniale
Aujourd'hui la notion d'aléa a tendance à être oubliée. Elle demeure pourtant et nous expose à des situations imprévues (invalidité, faillite, séparation, décès, …) sources de risque patrimonial, qu'il aurait été possible d'anticiper.
C'est dans cet état d'esprit que les anglo-américains ont su créer des expertises et des savoir-faire pour organiser une planification patrimoniale tout au long de la vie d'un couple, en mettant en place des outils nécessaires.
Nous allons donc expliquer dans une première partie, pourquoi il est nécessaire de mettre en place une planification patrimoniale, aussi bien pour un couple que pour ses enfants, puis, dans une seconde partie, comment le faire au cours des étapes de la vie et des événements désagréables qui peuvent survenir.
I. Nécessité de la planification patrimoniale
A. Etablissement du couple
B. Séparation du couple
C. Survenance d'un empêchement ou d'une incapacité
D. Anticiper l'insuffisance ou la disparition des revenus professionnels
E. Transmission
II. Comment organiser la planification patrimoniale
A. La gestion documentaire, un pré requis indispensable
B. Validation de l'objectif économique du couple
1. Etablissement du couple
2. Séparation du couple
3. Survenance d'un empêchement ou d'une incapacité
4. Anticiper l'insuffisance ou la disparition des revenus professionnels
5. Transmission à cause de mort
C. Etude préalable et définition d'une stratégie
1. Etablissement du couple
2. Séparation du couple
3. Survenance d'un empêchement ou d'une incapacité
4. Anticiper l'insuffisance ou la disparition des revenus professionnels
5. Transmission à cause de mort
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Lire la tribune publiée dans la revue Agefi Actifs (semaine du 27 septembre au 3 octobre 2013, n° 605, rubrique "Ingénierie patrimoniale")